Mentions Légales

Raison sociale : Rachat Voiture SARL

Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Capital social : 10 000 €

SIRET : 123 456 789 00012

N° TVA intracommunautaire : FR 12 123456789

Siège social :

03 44 24 44 24

contact@rachat-voiture.fr

Directeur de la publication : [Nom du directeur]

Hébergeur : [Nom de l'hébergeur]

Adresse : [Adresse de l'hébergeur]

Téléphone : [Numéro de téléphone]

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou autre quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

Pour exercer ce droit, vous pouvez nous contacter :

• Par courrier à l'adresse : 11 Route de Creil, 60340 Saint-Leu-d'Esserent
• Par email à : contact@rachat-voiture.fr
• Par téléphone au : 03 44 24 44 24

Les informations recueillies sur ce site sont enregistrées dans un fichier informatisé par Rachat Voiture SARL pour la gestion des demandes de rachat et d'estimation de véhicules.

Elles sont conservées pendant 3 ans et sont destinées uniquement aux services internes de l'entreprise.

Ce site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visites.

Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre ordinateur lors de la visite d'un site. Il permet de conserver des informations relatives à votre navigation.

Vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de cookies en configurant votre navigateur selon les modalités détaillées sur le site de la CNIL : www.cnil.fr

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.

Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à contact@rachat-voiture.fr, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Rachat Voiture SARL ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutive au téléchargement.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Rachat Voiture SARL.

Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d'utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l'échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous écrire à l'adresse suivante :contact@rachat-voiture.fr